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1 recherche sur le mot-clé 'ministère de la cohésion des territoires'
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Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement
Titre : Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : version du 27 mai 2019 Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur ; Cerema (France), Auteur Mention d'édition : mai Editeur : Paris [France] : Ministère de l'écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer Année de publication : 2019 Importance : 208 pages Format : Document PDF Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : Ministère de la transition écologique et solidaire ministère de la cohésion des territoires num. pdf interne submersion projet arriskua Résumé : Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions
fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département.Note de contenu : Partie 1 – Contenu de la compétence
Partie 2 – Responsabilités des acteurs
Partie 3 – Organisation territoriale
Partie 4 – Outils et réglementation
Partie 5 – FinancementsEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460036.pdf Questions-réponses sur la compétence GEMAPI: (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) : version du 27 mai 2019 [document électronique] / Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement, Auteur ; Cerema (France), Auteur . - mai . - Paris [France] : Ministère de l'écologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, 2019 . - 208 pages ; Document PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:CLIMATOLOGIE:CHANGEMENT CLIMATIQUE Mots-clés : Ministère de la transition écologique et solidaire ministère de la cohésion des territoires num. pdf interne submersion projet arriskua Résumé : Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions
fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département.Note de contenu : Partie 1 – Contenu de la compétence
Partie 2 – Responsabilités des acteurs
Partie 3 – Organisation territoriale
Partie 4 – Outils et réglementation
Partie 5 – FinancementsEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460036.pdf Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460036 460036 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Exclu du prêt