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Détail de l'éditeur
Prefecture des Pyrénées-Atlantiques
localisé à :
Pau
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Plan de prévention des Risques Littoraux relatif à la submersion / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460009 460009 Rapport d'étude CPIE Littoral Basque Ecologie Exclu du prêt Arrêté modifiant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE côtiers basques / Communauté d'agglomération Pays Basque - Euskal Hirigune Elkargoa (France)
Titre : Arrêté modifiant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE côtiers basques Type de document : document électronique Auteurs : Communauté d'agglomération Pays Basque - Euskal Hirigune Elkargoa (France), Auteur ; Communauté de Communes Errobi (France), Auteur Editeur : Pau [France] : Prefecture des Pyrénées-Atlantiques Année de publication : 2012 Importance : 4 p. Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:DECONCENTRATION:SERVICE DECONCENTRE:PREFECTURE ; Aménagement - Transport:HYDRAULIQUE:AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; Aménagement - Transport:HYDRAULIQUE:AMENAGEMENT DE COURS D'EAU:AMENAGEMENT FLUVIAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:SAGE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU Mots-clés : num. pdf interne En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460207.pdf Arrêté modifiant la composition de la commission locale de l'eau du SAGE côtiers basques [document électronique] / Communauté d'agglomération Pays Basque - Euskal Hirigune Elkargoa (France), Auteur ; Communauté de Communes Errobi (France), Auteur . - Pau [France] : Prefecture des Pyrénées-Atlantiques, 2012 . - 4 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION DE L'ETAT:DECONCENTRATION:SERVICE DECONCENTRE:PREFECTURE ; Aménagement - Transport:HYDRAULIQUE:AMENAGEMENT DE COURS D'EAU ; Aménagement - Transport:HYDRAULIQUE:AMENAGEMENT DE COURS D'EAU:AMENAGEMENT FLUVIAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DE L'EAU:GESTION DE L'EAU:SAGE ; Sciences de la terre:GEOGRAPHIE PHYSIQUE:HYDROGRAPHIE:HYDROLOGIE:EAU Mots-clés : num. pdf interne En ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460207.pdf Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460207 460207 Dossier documentaire CPIE Littoral Basque Ecologie Exclu du prêt
Accompagne Etude relative à l'articulation entre exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau / FNCCR (Paris, France)
Titre : Rationalisation du réseau de syndicats : Annexe B5 Compétence GEMAPI : prise de compétence reportée par la loi NOTRe en 2018 Type de document : document électronique Auteurs : Préfecture des Pyrénées-Atlantiques, Auteur ; Direction Départementale des Territoires de la Mer (Pyrénées Atlantiques, France), Auteur Editeur : Pau [France] : Prefecture des Pyrénées-Atlantiques Année de publication : 2018 Importance : 5 diapositives Langues : Français (fre) Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PROTECTION DES POPULATIONS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE TECHNOLOGIQUE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION Mots-clés : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations loi NOTRe num. pdf interne projet arriskua Note de contenu : - GEMAPI, définition du contenu de compétence
- Cartographie des bassins hydrographiquesEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460043.pdf Rationalisation du réseau de syndicats : Annexe B5 Compétence GEMAPI : prise de compétence reportée par la loi NOTRe en 2018 [document électronique] / Préfecture des Pyrénées-Atlantiques, Auteur ; Direction Départementale des Territoires de la Mer (Pyrénées Atlantiques, France), Auteur . - Pau [France] : Prefecture des Pyrénées-Atlantiques, 2018 . - 5 diapositives.
Accompagne Etude relative à l'articulation entre exercice de la compétence GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau / FNCCR (Paris, France)
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PREVENTION DES RISQUES ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:PROTECTION DES POPULATIONS ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE MAJEUR ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE NATUREL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE TECHNOLOGIQUE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE:INONDATION Mots-clés : Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations loi NOTRe num. pdf interne projet arriskua Note de contenu : - GEMAPI, définition du contenu de compétence
- Cartographie des bassins hydrographiquesEn ligne : https://cpie-littoral-basque.eu/lib/pdf/460043.pdf Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 460043 460043 Cahier CPIE Littoral Basque Ecologie Exclu du prêt