Bienvenue dans la bibliothèque mutualisée. Elle vous propose ouvrages, fiches, dossiers, actes, DVD, mallettes pédagogiques et documents numériques catalogués dans 5 centres de ressources de la région.
Détail de l'indexation
|
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.046 (13)
trié(s) par (Année d'édition décroissant(e)) Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
[Parcs Nationaux, les outils de protection des espaces naturels, Parcs Naturels Régionaux, Contrat Natura 2000, Réglementation dans une réserve naturelle] / GIP ATEN (Montpellier, France)
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402238 344.046 GIP Classeur CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France)
Titre : Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés : Conséquences de l'ordonnance n°2012-34 d'harmonisation des polices du code de l'environnement ; Août 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur ; ATEN (France), Auteur Editeur : [Rochefort] : Conservatoire du littoral Année de publication : 2013 Importance : 20 p. Format : 21 cm Note générale : la couverture contient en plus "vade-mecum police judiciaire - Août 2013" Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES Mots-clés : police de l'environnement Index. décimale : 344.046 Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés : Conséquences de l'ordonnance n°2012-34 d'harmonisation des polices du code de l'environnement ; Août 2013 [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur ; ATEN (France), Auteur . - [Rochefort] : Conservatoire du littoral, 2013 . - 20 p. ; 21 cm.
la couverture contient en plus "vade-mecum police judiciaire - Août 2013"
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES Mots-clés : police de l'environnement Index. décimale : 344.046 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402228 344.046 CON Carnet/livret CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt L'essentiel du droit de l'environnement / Catherine Roche
Titre : L'essentiel du droit de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Roche, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2011 Collection : Carrés Rouge Importance : 129p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01419-9 Prix : 13 eur Note générale : Bibliographie p 127-129 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 344.046 Résumé : Destiné aux étudiants professionnels, associations, particuliers, collectivités territoriales L'essentiel du droit de l'environnement [texte imprimé] / Catherine Roche, Auteur . - Paris : Gualino, 2011 . - 129p. - (Carrés Rouge) .
ISBN : 978-2-297-01419-9 : 13 eur
Bibliographie p 127-129
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 344.046 Résumé : Destiné aux étudiants professionnels, associations, particuliers, collectivités territoriales Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400931 344.046 ROC Livre CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt Sites et espaces protégés / [s.n.]
Titre : Sites et espaces protégés Type de document : texte imprimé Auteurs : [s.n.], Auteur Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 2003 Importance : 197p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075530-8 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME ; Culture - Loisirs - Patrimoines:PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DES SITES:SITE PROTEGE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 344.046 Résumé : Cet ouvrage reprend l'essentiel de la législation relative à la protection du patrimoine naturel y compris la réglementation concernant les aménagements sur les sites et espaces protégés. Sites et espaces protégés [texte imprimé] / [s.n.], Auteur . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 2003 . - 197p.
ISBN : 978-2-11-075530-8
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION ; Aménagement - Transport:AMENAGEMENT DU TERRITOIRE:URBANISME ; Culture - Loisirs - Patrimoines:PATRIMOINE ARCHITECTURAL ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DES SITES:SITE PROTEGE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT Index. décimale : 344.046 Résumé : Cet ouvrage reprend l'essentiel de la législation relative à la protection du patrimoine naturel y compris la réglementation concernant les aménagements sur les sites et espaces protégés. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400939 344.046 SN Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt Code de l'environnement / Commission supérieure de codification (France)
Titre : Code de l'environnement : partie législative Type de document : texte imprimé Auteurs : Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique Mention d'édition : Textes mis à jour au 27 février 2002 Editeur : Paris : Editions des Journaux Officiels Année de publication : 2002 Collection : Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 num. 20047 Importance : 404 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-075267-3 Prix : 16,30 EUR Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Code de l'environnement : partie législative [texte imprimé] / Commission supérieure de codification (France), Éditeur scientifique . - Textes mis à jour au 27 février 2002 . - Paris : Editions des Journaux Officiels, 2002 . - 404 p. ; 21 cm. - (Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538; 20047) .
ISBN : 978-2-11-075267-3 : 16,30 EUR
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:CODIFICATION:CODE DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT INTERNE DE L'ENVIRONNEMENT:LEGISLATION DE L'ENVIRONNEMENT ; Mots-outils:2002 Index. décimale : 344.046 Résumé : Partie législative du code de l'environnement (2002) qui traite notamment des milieux physiques, des espaces naturels, de la faune et de la flore et de la prévention des pollution, des risques et des nuisances. Spécialiste. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400481 344.046 COM Livre CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt Charte pour l'environnement et le développement durable de la communauté d'agglomération de Bayonne-Anglet-Biarritz / Communauté d'agglomération Bayonne-Anglet-Biarritz
PermalinkProtection de la nature / [s.n.]
PermalinkLife Nature 97 / Union européenne
PermalinkRéflexions autour de la loi littoral en Pays Basque / Pradier, Gracy
PermalinkI- Table de concordance des articles du code rural aux textes d'origine / [s.n.]
PermalinkActualité environnement, 1990, n°122. Plan national pour l'environnement / Bousseau, Brigitte
PermalinkLe Droit à la nature / Jehan de Malafosse
PermalinkQuel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? / Marthe Torre-Schaub
Permalink