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ARRETE |
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Memento concernant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs dans hébergement habilités de certaines activités physiques et sportives / France
Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402272 348 MIN Livre CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France)
Titre : Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés : Conséquences de l'ordonnance n°2012-34 d'harmonisation des polices du code de l'environnement ; Août 2013 Type de document : texte imprimé Auteurs : Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur ; ATEN (France), Auteur Editeur : [Rochefort] : Conservatoire du littoral Année de publication : 2013 Importance : 20 p. Format : 21 cm Note générale : la couverture contient en plus "vade-mecum police judiciaire - Août 2013" Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES Mots-clés : police de l'environnement Index. décimale : 344.046 Exercice de la police judiciaire par les gardes du littoral ; Vade-mecum à l'intention des agents commissionnés : Conséquences de l'ordonnance n°2012-34 d'harmonisation des polices du code de l'environnement ; Août 2013 [texte imprimé] / Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Corderie Royale BP 10137, Rochefort-sur-mer CEDEX, France), Auteur ; ATEN (France), Auteur . - [Rochefort] : Conservatoire du littoral, 2013 . - 20 p. ; 21 cm.
la couverture contient en plus "vade-mecum police judiciaire - Août 2013"
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:PROTECTION DU LITTORAL ; Index des organismes:CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES Mots-clés : police de l'environnement Index. décimale : 344.046 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402228 344.046 CON Carnet/livret CPIE Littoral Basque Droit de l'environnement Exclu du prêt La circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels / France
Titre : La circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels Type de document : texte imprimé Auteurs : France, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement Année de publication : 1997 Importance : 6 p. Format : 29 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Aménagement - Transport:TRANSPORT:VEHICULE:VEHICULE TERRESTRE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Mots-outils:IMPACT Mots-clés : dérangement Index. décimale : 333.950 68 La circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels [texte imprimé] / France, Auteur . - Paris : Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, 1997 . - 6 p. ; 29 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:ADMINISTRATION TERRITORIALE:COLLECTIVITE TERRITORIALE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:LEGISLATION:LOI ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION:ARRETE ; Aménagement - Transport:TRANSPORT:VEHICULE:VEHICULE TERRESTRE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ESPACE NATUREL ; Mots-outils:IMPACT Mots-clés : dérangement Index. décimale : 333.950 68 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 402409 333.950 68 FRA Plaquette CPIE Littoral Basque Pollution Nuisance Exclu du prêt