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RESPONSABILITE CIVILE |
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Les enseignants et les sorties scolaires
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 400195 EDUC-B SEC Cahier CPIE Littoral Basque Education-Formation Exclu du prêt Association / Journal officiel de la république française
Titre : Association : Textes législatifs et réglementaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Journal officiel de la république française, Auteur Mention d'édition : Mars 1996 Editeur : Paris Cedex 15 [France] : Direction des Journaux Officiels Année de publication : 1996 Importance : 229 p. Présentation : couv.ill.en coul. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-073960-5 Prix : 55 F Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des association et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement. Des modèles de déclaration et de statuts sont proposés, ainsi que des listes de pièces à produire à l'appui des demandes de reconnaissance d'utilité publique, de modification de statuts ou du règlement intérieur. Association : Textes législatifs et réglementaires [texte imprimé] / Journal officiel de la république française, Auteur . - Mars 1996 . - Paris Cedex 15 [France] : Direction des Journaux Officiels, 1996 . - 229 p. : couv.ill.en coul. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-11-073960-5 : 55 F
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:DROIT ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PUBLIC:SOURCE DU DROIT:REGLEMENTATION Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Cet ouvrage traite du régime juridique, financier et fiscal des association et fédérations d'associations, déclarées ou reconnues d'utilité publique, des formalités de constitution et de leurs règles de fonctionnement. Des modèles de déclaration et de statuts sont proposés, ainsi que des listes de pièces à produire à l'appui des demandes de reconnaissance d'utilité publique, de modification de statuts ou du règlement intérieur. Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200118 ADG-B JOU Livre Pour les enfants du Pays de Beleyme Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt
Titre : Guide pratique de l'association Aquitaine : Edition 2006 Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Le Moigne, Auteur ; Luc Raoul, Auteur ; Alain Tartier, Auteur ; Rida Teffahi, Auteur ; Nono, Illustrateur Mention d'édition : juin 2005 Editeur : Nantes [France] : Association Guid'on Année de publication : 2005 Importance : 176 p. Présentation : ill. en coul., couv. ill. en coul Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-915065-12-1 Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:ADHERENT D'ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:BUREAU DE L'ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:STATUT ASSOCIATIF ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:VIE ASSOCIATIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:CULTURE:MANIFESTATION CULTURELLE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE DE PLEIN AIR ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE PHYSIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:LOISIR JEUNESSE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Les délégués départementaux à la Vie Associative des cinq départements d'Aquitaine ont mutualisé leurs moyens afin de mettre à disposition des association d'Aquitaine un outil d'information sous la forme de questions/réponses. En ligne : contact@guidon.asso.fr Guide pratique de l'association Aquitaine : Edition 2006 [texte imprimé] / Christian Le Moigne, Auteur ; Luc Raoul, Auteur ; Alain Tartier, Auteur ; Rida Teffahi, Auteur ; Nono, Illustrateur . - juin 2005 . - Nantes [France] : Association Guid'on, 2005 . - 176 p. : ill. en coul., couv. ill. en coul ; 21 cm.
ISBN : 978-2-915065-12-1
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:ADHERENT D'ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:BUREAU DE L'ASSOCIATION ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:STATUT ASSOCIATIF ; Administration - Droit - Gestion:ADMINISTRATION:GROUPEMENT DE DROIT PRIVE:ASSOCIATION:VIE ASSOCIATIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Atlas:CONTINENTS ET PAYS:EUROPE (CONTINENT):FRANCE:AQUITAINE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:CULTURE:MANIFESTATION CULTURELLE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE DE PLEIN AIR ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:ACTIVITE PHYSIQUE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:LOISIR JEUNESSE ; Culture - Loisirs - Patrimoines:LOISIR:SPORT Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Les délégués départementaux à la Vie Associative des cinq départements d'Aquitaine ont mutualisé leurs moyens afin de mettre à disposition des association d'Aquitaine un outil d'information sous la forme de questions/réponses. En ligne : contact@guidon.asso.fr Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200127 ADG-B LEM Livre Pour les enfants du Pays de Beleyme Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt Associations : risques et assurances / CDIA
Titre : Associations : risques et assurances : Tableau aide-mémoire Type de document : texte imprimé Auteurs : CDIA, Auteur Mention d'édition : Juillet 1997 Année de publication : 1997 Présentation : ill.,couv.ill. Format : 30 cm Langues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:BENEVOLAT:BENEVOLE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:PERSONNALITE JURIDIQUE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Economie:FINANCE-FISCALITE:GESTION FINANCIERE:ASSURANCE Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Tableau récapitulatifs des différents risques, types de responsabilité et d'assurances concernant les association, par le Centre de Documentation et d'Information de l'Assurance Associations : risques et assurances : Tableau aide-mémoire [texte imprimé] / CDIA, Auteur . - Juillet 1997 . - 1997 . - : ill.,couv.ill. ; 30 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT DU TRAVAIL:CONDITIONS DE TRAVAIL:BENEVOLAT:BENEVOLE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:PERSONNALITE JURIDIQUE ; Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Economie:FINANCE-FISCALITE:GESTION FINANCIERE:ASSURANCE Index. décimale : ADG-B Groupement de droit privé (association, ONG, syndicat) Résumé : Tableau récapitulatifs des différents risques, types de responsabilité et d'assurances concernant les association, par le Centre de Documentation et d'Information de l'Assurance Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 200128 ADG-B CDI Affiche Pour les enfants du Pays de Beleyme Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt Sécurité, responsabilités, assurances / Fabienne Martin-Therriaud
Titre : Sécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels ; guide juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Bentin-Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître (19..-....), Auteur ; Frédérique Hemery (1971-....), Illustrateur Editeur : [Montpellier] : Atelier technique des espaces naturels Année de publication : DL 2005 Collection : Cahiers techniques - Atelier technique des espaces naturels, ISSN 1624-2386 num. 75 Importance : 1 vol. (136 p.) Présentation : ill., couv. ill. Format : 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-912801-66-4 Prix : 20 EUR Note générale : En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p 136. Glossaire. IndexLangues : Français (fre) Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:RESERVE NATURELLE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE Mots-clés : accueil public Index. décimale : 368.08 Sécurité, responsabilités, assurances : l'accueil du public dans les espaces naturels ; guide juridique [texte imprimé] / Fabienne Martin-Therriaud, Auteur ; Maud Bentin-Liaras, Auteur ; Olivier Lemaître (19..-....), Auteur ; Frédérique Hemery (1971-....), Illustrateur . - [Montpellier] : Atelier technique des espaces naturels, DL 2005 . - 1 vol. (136 p.) : ill., couv. ill. ; 30 cm. - (Cahiers techniques - Atelier technique des espaces naturels, ISSN 1624-2386; 75) .
ISBN : 2-912801-66-4 : 20 EUR
En appendice, choix de documents
Bibliogr. et webliogr. p 136. Glossaire. Index
Langues : Français (fre)
Catégories : Administration - Droit - Gestion:DROIT:DROIT PRIVE:DROIT CIVIL:RESPONSABILITE CIVILE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:DROIT DES ESPACES NATURELS:ZONE PROTEGEE:RESERVE NATURELLE ; Droit de l'environnement:DROIT DE L'ENVIRONNEMENT:GESTION DES RISQUES:RISQUE Mots-clés : accueil public Index. décimale : 368.08 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 403773 368.08 MAR Livre CPIE Littoral Basque Administration-Droit-Gestion Exclu du prêt Les risques naturels en zones côtières
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